Échafaudage industriel : quelles sont les règles de sécurité à respecter ?

par itbfrance dans Echafaudage

Souvent indispensables à la réalisation de travaux en hauteur, les échafaudages présentent néanmoins des risques importants qui doivent être prévenus par le respect des règles de sécurité applicables. Choix de l’échafaudage industriel, règles de montage, démontage et de vérification… ITB Groupe fait le point dans cet article !

Comment choisir un échafaudage industriel ?

Le choix d’un échafaudage industriel adapté est essentiel pour limiter les risques. En effet, il existe différents types d’échafaudages et chacun sera plus ou moins approprié en fonction de la nature et de la durée de l’intervention envisagée.

Concernant le type de matériaux, il en existe deux sortes principales :

  • l’échafaudage en acier galvanisé : solide et résistant, il est particulièrement adapté aux interventions mixtes (intérieur et extérieur) ;
  • l’échafaudage en aluminium : léger et maniable, il convient notamment pour les chantiers et interventions en extérieur et lorsque l’échafaudage doit être fréquemment déplacé.

On distingue également :

  • l’échafaudage fixe, qui ne permet aucune mobilité et convient donc notamment pour les chantiers de longue durée nécessitant la manipulation de matériaux lourds ;
  • l’échafaudage roulant, adapté en cas de besoin de mobilité et dont l’installation est plus simple.

Par ailleurs, le choix de l’échafaudage industriel doit également prendre en compte :

  • les hauteurs de travail qui doivent être desservies par l’échafaudage. A noter que selon la hauteur des travaux envisagés, l’installation devra être conforme aux normes NF correspondantes.
  • les contraintes particulières liées à l’environnement : présence de tiers, de réseaux électriques, nature du sol, voirie, etc.
  • les caractéristiques de l’installation industrielle sur laquelle les travaux sont réalisés.

Comment s’assurer de la conformité de l’échafaudage industriel ?

L’échafaudage industriel doit être conforme aux exigences minimales de solidité, de stabilité et de sécurité. Cette conformité s’évalue en fonction de la conformité aux normes NF correspondantes :

  • norme NF EN 1004 pour les échafaudages roulants ;
  • normes NF EN 12810 et NF EN 12811 pour les échafaudages fixes ;
  • norme NF P93-520 pour les échafaudages roulants préfabriqués de faible hauteur.

Dans tous les cas, les échafaudages doivent être conformes aux dispositions fixées par le Code du travail (article R4323-72) :

  • les matériaux constitutifs de l’échafaudage industriel sont solides et d’une résistance appropriée à leur emploi ;
  • les assemblages sont réalisés de manière sûre ;
  • les éléments constitutifs de l’échafaudage sont dans un bon état de conservation. Celui-ci doit être vérifié avant toute opération de montage.

A noter que les échafaudages de pied comme les échafaudages roulants entrent dans le champ d’application de la norme NF “Équipements de chantier” qui permet d’attester de leur conformité aux normes correspondantes, à la réglementation du Code du travail ainsi qu’aux recommandations des organismes de prévention.

Les règles à respecter lors du montage et du démontage des échafaudages industriels

Le montage et le démontage de l’échafaudage industriel

Les échafaudages doivent être montés, démontés ou sensiblement modifiés par une personne compétente et des travailleurs spécifiquement formés à l’opération envisagée. Le contenu de cette formation est précisée aux articles R4343-69, R4141-13 et R4141-17 du Code du travail.

Notez-le : la recommandation R 457 de la CNAMTS intitulée “Prévention des risques liés au montage, à l’utilisation et au démontage des échafaudages roulants” fixe un référentiel de compétence pour les travailleurs intervenant sur les échafaudages roulants.

Concernant le montage de l’échafaudage industriel, trois cas-de-figure peuvent se présenter (article R4323-70 du Code du travail) :

  • le montage de l’échafaudage correspond à celui indiqué dans la notice du fabricant. Dans ce cas, il doit être réalisé conformément à la note de calcul à laquelle la notice renvoie ;

Notez-le : la note de calcul est le document regroupant les calculs nécessaires au dimensionnement de l’échafaudage.

  • la note de calcul n’est pas disponible ou les configurations structurelles envisagées de l’échafaudage ne sont pas prévues par celle-ci. Dans ce cas, un calcul de référence et de stabilité doit être réalisé par une personne compétente.
  • la configuration envisagée de l’échafaudage ne correspond pas à un montage prévu par la notice. Dans ce cas, un plan de montage, d’utilisation et de démontage doit être établi par une personne compétente.

Conformément aux dispositions réglementaires, la notice du fabricant ou le plan de montage et de démontage, ainsi que les instructions qu’ils comportent, doivent être tenus à disposition de la personne en charge de superviser le chantier et de l’ensemble des travailleurs.

Par ailleurs, les règles suivantes doivent impérativement être respectées lors du montage de l’échafaudage industriel :

  • les échafaudages fixes doivent être construits et installés de manière à supporter les efforts auxquels ils sont soumis et résistent aux contraintes météorologiques (vent, pluie, etc.) ;
  • la stabilité de l’échafaudage doit être assurée ;
  • des dispositifs appropriés doivent être mis en place pour empêcher le déplacement ou le basculement des échafaudages ;
  • la charge admissible de l’échafaudage doit être clairement indiquée sur l’échafaudage et sur chaque plancher ;
  • les échafaudages doivent comporter des dispositifs de protection collective sur les côtés extérieurs (garde-corps ou équivalent) ;
  • des moyens d’accès sûrs et suffisants doivent être aménagés entre les différents planchers ;
  • un système d’arrêt de chute approprié doit être mis à disposition des salariés.

ITB Groupe est spécialiste de l’échafaudage industriel depuis 1985. Notre bureau d’études exécute les plans de montage de l’échafaudage ainsi que les notes de calcul associés. Toutes nos équipes sont formées au montage d’échafaudage industriel conformément aux règles applicables. N’hésitez pas à nous contacter directement !

La réception des échafaudages industriels

La procédure de réception de l’échafaudage varie selon que l’entreprise utilisatrice diffère ou non du monteur.

Si l’entreprise utilisatrice est différente du monteur de l’échafaudage, un procès-verbal de réception écrit et contradictoire doit être établi. Ce procès-verbal permet d’attester que l’échafaudage est conforme au cahier des charges et adapté aux besoins de l’entreprise utilisatrice. Établi par le monteur ou l’utilisateur de l’échafaudage, il doit être signé par les deux parties.

Si l’entreprise utilisatrice et le monteur sont identiques, la procédure peut être allégée. Toutefois, selon les recommandations de la CARSAT, l’échafaudage doit être vérifié et réceptionné par une personne compétente.

Notez-le :une personne “compétente” est considérée comme telle lorsqu’elle dispose des compétences techniques requises pour effectuer la tâche, qu’elle dispose d’un diplôme ou a suivi une formation lui permettant d’être habilitée pour l’opération.

Il revient ensuite à l’entreprise utilisatrice d’utiliser l’échafaudage dans le même état de conformité et sans modification à partir de sa réception. Elle est également responsable de l’échafaudage et des dommages éventuels.

Les équipes d’ITB Groupe disposent des habilitations nécessaires pour la réception et la mise en conformité des échafaudages. N’hésitez pas à nous contacter !

Les règles de vérification des échafaudages industriels

Une fois l’échafaudage industriel réceptionné, un certain nombre de vérifications doivent être réalisées avant, après et durant sa mise en service. Ces vérifications sont précisément définies par un arrêté du 21 décembre 2004 qui fixe leur contenu ainsi que leur périodicité. Elles doivent être confiées à une personne qualifiée ou un organisme agréé.

A l’occasion de ces vérifications, le chef d’établissement doit mettre à disposition des personnes qualifiées chargées des vérifications tous les documents adéquats : plans et instructions de montage et démontage, note de calcul, etc.

La vérification avant mise ou remise en service de l’échafaudage

La vérification avant mise en service doit comporter :

  • un examen d’adéquation, visant notamment à vérifier que l’échafaudage est approprié aux travaux à effectuer ;
  • un examen de montage et d’installation, visant à vérifier que l’échafaudage est monté et installé de façon sûre ;
  • un examen de l’état de conservation, visant à vérifier le bon état de conservation des éléments constitutifs de l’échafaudage.

Elle doit être réalisée avant la première utilisation de l’échafaudage industriel mais aussi en cas de changement de site d’utilisation, de configuration, de modifications des conditions d’utilisation ou encore à la suite d’une interruption d’utilisation d’au moins un mois.

La vérification journalière de l’échafaudage

Chaque jour, un examen de l’état global de conservation de l’échafaudage doit être effectué pour s’assurer que l’équipement n’a subi aucune dégradation.

La vérification trimestrielle

Enfin, tous les trois mois, un examen approfondi de l’état de conservation de l’échafaudage doit permettre notamment de vérifier :

  • la présence et la bonne installation des dispositifs de protection collective et des moyens d’accès ;
  • l’absence de déformation permanente ou de corrosion des éléments constitutifs de l’échafaudage ;
  • la présence de tous les éléments de fixation ou de liaison des constituants de l’échafaudage ;
  • le maintien de la continuité, de la planéité, de l’horizontalité et de la bonne tenue de chaque niveau de plancher.

Les équipes d’ITB Groupe disposent des habilitations nécessaires pour effectuer les vérifications périodiques réglementaires des échafaudages. N’hésitez pas à nous contacter !

Références législatives et réglementaires

Code du travail, articles R4323-69 à R4323-80 (échafaudages)

Code du travail, articles R4141-13 et R4141-17 (contenu de la formation échafaudages)

Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l’annexe de l’arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d’agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail